CRYPTOMONNAIES : BITCOIN | Introduction – Aspects Comptables et Fiscaux
Les dernières fortes fluctuations à la hausse puis à la baisse du cours du Bitcoin, ont fait découvrir aux particuliers et aux entreprises la rapidité aussi bien de gains ou de pertes que peuvent générer ces monnaies virtuelles. Même si le volume des transactions dans ces monnaies est encore confidentiel, l’expert-comptable doit développer ses connaissances en Intelligence Artificielle dans le cadre de la transformation de notre métier pour mieux appréhender cette révolution numérique. Ce phénomène d’engouement vers les cryptomonnaies intéresse les grandes entreprises dont la firme KODAK qui a créé une monnaie virtuelle KodakCoin dédiée aux photographes et a vu, de ce fait, son titre en bourse passé de 3 dollars à 12 dollars en 24 heures. C’est atypique qu’une cryptomonnaie puisse influencer la cotation d’une multinationale en Bourse en si peu de temps et pour une entreprise en difficulté.
Valeur d’échange, Valeur refuge, valeur spéculative ou support d’activités illégales, les monnaies virtuelles dont le Bitcoin demeurent une énigme à découvrir et à canaliser.
La blockchain : support du BITCOIN
La blockchain est une chaine de blocs dans laquelle chaque noeud valide une transaction selon un smart contract. C’est un modèle fondé sur un registre unique auto-validé, infalsifiable, indestructible, décentralisé offrant une sécurité absolu à l’intérieur de la chaine. Chaque évènement est validé après « hashage » par des signatures électroniques avec la cryptographie asymétrique. Une ordonnance prise en conseil des ministres en France a reconnu le caractère sécuritaire d’une blockchain pour des transactions sur les titres.
Le bitcoin est une monnaie virtuelle dématérialisée qui n’est pas garantie par une banque centrale. Sa masse n’augmente que par des « minages » ; opérations de calcul mathématique nécessitant une dépense d’énergie payée par des « bitcoins ». Pour ceux qui veulent « miner », il faut se rendre sur l’un des sites de minage par exemple « NiceHash ».
Crée par le mystérieux NAKAMATO en 2008, le bitcoin a connu un fort développement en 2017. Cette cryptomonnaie ayant pour substance : le calcul, est adossé à une blockchain de 24
giga. Il s’agit d’avoir une puissance de calcul qui permet de résoudre l’équation suivante :
600 fois 10×1018 calculs de SHA256.
Le protocole et les règles de son fonctionnement font qu’on ne peut créer que 21 millions de bitcoins. Actuellement, seuls 16 millions de bitcoins ont été créés. Par l’opération de minage, on ne peut créer que 12.50 de bitcoin toutes les 10 minutes majorée d’une commission de 1 bitcoin. Dans le protocole de calcul, le nombre des bitcoins crée est divisé par 2 tous les 4 ans.
Evolution du bitcoin
Entre 2013 et fin 2017, la valeur du bitcoin a été multipliée par 80.
Son cours qui était de 847 euros en janvier 2017 a atteint 18000 euros en décembre 2017, pour redescendre à 6 800 euros en mars 2018. Malgré cette instabilité de son cours, le Bitcoin continue à intéresser aussi bien les particuliers que les entreprises.
Ils sont environ un millier de commerçants sur Paris à accepter le payement par
cryptomonnaies. De même des associations collectent les dons en acceptant ces monnaies
virtuelles. Au niveau mondial, on estime à 100000 le nombre des sites web qui acceptent le
règlement par cryptomonnaie, dont Microsoft et quelques autres leaders des e-commerce.
Meme si quelques pays ont interdit le Bitcoin, ce sont des usines d’ordinateurs qui ont été
créés et disposent de puissances de calcul pour le « minage ».
Aspect comptable du Bitcoin
Même en l’absence de cours légal, l’administration fiscale considère le BITCOIN comme un moyen de payement alternatif.
Le traitement comptable des cryptomonnaies diffère selon le statut des intervenants :
A/Les particuliers qui achètent des bitcoins pour la revente et qui réalisent un chiffre d’affaire annuel ne dépassant pas 33200 euros ne sont pas tenu d’avoir une comptabilité
es entreprises de « minage » :
B/Les mineurs sont ceux qui récupèrent des bitcoins en mettant à la disposition de la chaine leur puissance informatique de calculs pour valider la blockchain.
Le cout de « hashage » à comptabiliser pour la résolution de l’équation «SHA256 »englobe
- Les charges directes : électricité, matériel, cartes, salaire + c.s
- Les charges indirectes
Ces bitcoins peuvent être comptabilisés dans les comptes de stocks avec les méthodes d’évaluation comptables : CMP, FIFO etc.
Lors de la vente, ils sont comptabilisés en produits d’exploitations et traités en tant que tels fiscalement.
C/ les entreprises qui achètent et disposent de bitcoins:
- Lors de l’encaissement en bitcoins, l’entreprise peut convertir de suite ces bitcoins en euros afin de limiter le risque de variation de cours. Des sites tels que PAYMIUM se chargent de ces opérations.
- Si l’entreprise conserve les bitcoins dans un esprit spéculatif ou pour payer ses fournisseurs, certains experts préconisent de les traiter en créances ou en immobilisations incorporelles. Ayant une valeur réelle de part une opération matérielle de « minage » ou suite à une vente de produits ou de prestation et dans l’attente d’une intégration de l’économie digitalisée dans nos habitudes et notre législation, je pense que le compte adéquat pour les comptabiliser serait un sous compte du compte 51 « comptes de trésorerie ou assimilé ». Les récentes demandes des BITCOINS sur certains marchés financiers notamment sur celui du marché de Chicago, plaident en faveur de leur classement parmi les actifs financiers « ou assimilés » pour les entreprises qui les détiennent.
Les bitcoins reçus des clients ou achetés sur les plateformes sont comptabilisés au cours du jour à la date d’entrée dans l’actif de l’entreprise.
Lors de l’achat des bitcoins, une commission de 10% , est à comptabiliser dans
Le compte 627.
A la date de clôture de l’exercice comptable, l’évaluation se fait au cours du jour de la clôture. Les plusvalues ne sont pas constatées, par contre les moins-values sont à provisionner.
A la sortie de l’actif, les plus ou moins-values de cession des cryptomonnaies seront constatées respectivement dans les comptes de produits ou charges financiers 768 ou 668 selon le cas. Certains experts proposent de les comptabiliser dans les comptes 758 ou 658 en se basant sur le fait que le BITCOIN n’est pas une monnaie ayant un cours légal. Cependant il reste un moyen de payement accepté et négocié sur des plateformes adéquates.
Compte tenu de l’absence d’un cours légal ; l’expert-comptable et le commissaire aux compte doivent être très attentifs et prudents dans l’évaluation des cryptomonnaies au bilan de fin d’années.
Un attention particulière doit être portée à l’origine des mouvements des cryptomonnaies et ce dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent sale.
Il faut pouvoir justifier l’origine des fonds lors des diverses opérations de ventes et d’achats de BITCOIN.
Aspect fiscal du bitcoin
Depuis 2014, le fisc Français a déjà appréhendé le BITCOIN au niveau de l’imposition de la plus-value.
Certains particuliers pensent pouvoir frauder en ne déclarant pas leurs comptes en cryptomonnaies. Le fisc Français a trouvé la poule aux « oeufs d’or » compte tenu des possibilités, pour celui-ci, d’avoir le volume des transactions par contribuable fourni directement par les plateformes de transactions. Les fraudeurs subiront en plus du rappel des impôts à payer, les pénalités et majorations de retard, ce qui sera ruineux pour les fraudeurs. Des plateformes Françaises comme « basecoin » fournissent déjà aux
autorités américaines les renseignements se rapportant aux ressortissants américains en France.
D’autres professionnels comme les notaires, les avocats, les experts comptables, les banquiers etc…sont une mine d’information pour TRACFIN.
Régime d’imposition pour les particuliers :
Le régime applicable pour les investissements occasionnels est celui du BNC.
Régime d’imposition pour les professionnels :
Ils sont imposables en BIC avec des variantes possibles entre le régime « micro » ou le « réel » et le choix entre l’imposition du chiffre d’affaire ou de la plus-value avec des abattements spécifiques.
T.VA.
La T.V.A. s’applique aux travaux de « minage » avec les divers plafonnements et abattement selon le chiffre d’affaires réalisé.
Méfiance à l’égard du bitcoin :
Même si la blockchain offre une sécurité optimale, les crytomonnaies attirent la méfiance des autorités monétaires en France et à l’étranger.
Les brusques variations des cours des crypto monnaies incitent certaines banques américaines et anglaises à refuser les transactions par carte en bitcoins avec certaines plateformes et placent les sociétés opérant dans ce secteur sous la surveillance des autorités monétaires. Deux sociétés Bitfinex et Tether ont été assignées par la Commodity Futures Trading Commission.
Au Japan, les braqueurs digitaux ont réussi à voler 523 millions de jetons d’une valeur de 523 millions de dollars de la crypto monnaie NEM sur la plateforme Blockchain Coincheck. Ainsi ce piratage met en lumière le danger de la mauvaise gouvernance de la plateforme. Le régulateur japonais la FSA exige des explications à la okateforme.
Les cryptomonnaies semblent être le fer de lance des investissements sur le web et obligent les diverses autorités monétaires et judiciaires à légiférer pour protéger les investisseurs. Les experts comptables seront fatalement confrontés à cette économie virtuelle en tant que comptable, conseil ou en tant qu’auditeur.
